Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COURTIN
/
BIOSOUPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOSOUPE
ETABLISSEMENTS COURTIN SARL

Numéro de dépôt :
93470960
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
15/05/2013

Présentation de la marque BIOSOUPE

Déposée le 19 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BIOSOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS COURTIN domicilié(e) 3 Rue du MOROS,29900 CONCARNEAU (dossier no 2243069) - 29900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 018 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS COURTIN domicilié(e) 3 RUE AU MOROS,29900 CONCARNEAU (dossier no 2243069) - 29900 - France.

La marque BIOSOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSOUPE est expirée depuis le 15 mai 2013.

ETABLISSEMENTS COURTIN a également déposé les autres marques suivantes : LA CONCARNOISE , CONSERVES D'ARMOR , EPICERIE DES ALGUES , Conserverie Courtin La Concarnoise depuis 1893


ETABLISSEMENTS COURTIN SARL - 3 Rue du MOROS,29900 CONCARNEAU (dossier no 2243069) - 29900 - France - SIREN 308018225


ETABLISSEMENTS COURTIN - 3 RUE AU MOROS,29900 CONCARNEAU (dossier no 2243069) - 29900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167804 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346603 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2243069 - Publication au BOPI 2003-05-15

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Conserves de poissons de légumes issus de l'agriculture biologique, et de crustacés, plats cuisinés de poissons, de légumes issus de l'agriculture biologique ou provenant de produits issus de l'agriculture biologique, et plats cuisinés de crustacés